Conseils Municipaux 2023

Conseil Municipal du 28 novembre 2023

Délibération n°30 : Convention CAF du Loiret 

Délibération n°29 : DM 2

Délibération n°28 : Convention mise à disposition MADS

Délibération n°27 : Convention CAF du Loiret

Délibération n°26 : Tarifs salle Pierre Quivaux – salle du Conseil – Gymnase

Conseil Municipal du 03 octobre 2023

Procès-Verbal du 03/10/2023

Délibération n°25 : Vote de la mise en place du RISEEP

Délibération n°24 : Vote de l’Ouverture et de l’alimentation du compte épargne-temps

Délibération n°23 : Vote de suppression des régies – locations des salles

Délibération n°22 : Vote de la suppresion des régies – manifestations

Délibération n°21 : Vote de la demande d’admission de créances irrécouvrables en non valeur

Délibération n°20 : Vote de l’approbation d’une convention de groupement de commandes pluriannuelle à passer avec Orléans Métropole, le C.C.A.S. d’Orléans et les communes de la Métropole. (Politique Achat)

Délibération n°19 : Vote de l’adhésion à un collège de déontologie  

Délibération n°18 : Vote des statuts d’Orléans Métropole – Restitution d’une compétence facultative – Aménagement et gestion du parc floral de la Source, Orléans Loiret

Conseil Municipal du 09 juin 2023

Procès-Verbal du 09/06/2023

Délibération n°17 : Vote de la Décision Modificative n°1 (DM) – Commune

Délibération n°16 : Vote des modifications des tarifs périscolaires 

Délibération n°15 : Vote de l’approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2022 – Commune

Délibération n°14 : Vote de l’ouverture d’une ligne de trésorerie budget commune

Conseil Municipal du 11 avril 2023

Procès-Verbal du 11/04/2023

Délibération n°13 : Vote de la demande d’alignement de la parcelle AB 254

Délibération n°12 : Vote de la désignation du représentant de la commune à la Commission de Suivi de Site (CSS) Pour les dépôts pétroliers d’Orléans

Délibération n°11 : Vote de la demande d’alignement de la parcelle AB 253

Délibération n°10 : Vote des subventions aux associations et au CCAS

Délibération n°9 : Vote de la demande de subvention au Département au titre du F.A.C.C

Délibération n°8 : Vote de la création de postes d’animateur et de remplacement 

Délibération n°7 : Vote de l’adhésion à la prestation retraite du Centre de Gestion du Loiret  

Délibération n°6 : Vote de la réadhésion à la médecine du travail avec le Centre de Gestion du Loiret 

Délibération n°5 : Vote de l’affectation du résultat du budget primitif 2023

Délibération n°4 : Vote des taux des taxes locales

Délibération n°3 : Vote du budget primitif 2023

Délibération n°2 : Vote du CA 2022 du CCAS

Délibération n°1 : Vote du budget primitif