Conseils Municipaux 2026

Conseil Municipal du 21 avril 2026

Délibération n°20 : Budget 2026

Délibération n°19 : Vote des taux de la fiscalité directe locale de l’année 2026

Délibération n°18 : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025

Délibération n°17 : Affectation de résultats 2025

Conseil Municipal du 20 mars 2026

Délibération n°15 : Délégation de signature pour les Adjoints et les Conseillers Délégués

Délibération n°14 : Délégations données par le Conseil au Maire

Délibération n°13 : Indémnités des Élus

Délibération n°12 : Éléction des Adjoints

Délibération n°11 : Création des postes d’Adjoints

Délibération n°10 : Éléction du Maire

Conseil Municipal du 3 février 2026

Délibération n°9 : Création de contrat d’Engagement Éducatif (CEE) et stagiaires, recrutement de personnel en voie de mutation et                                  CDD, rémunérations des heures supplémentaires et complémentaires et avantages en nature

Délibération n°8 : Protection sociale complémentaire – volet santé

Délibération n°7 : Protection sociale complémentaire – mandat pour le Centre de Gestion

Délibération n°6 : Constitution de provisions pour créances des actifs circulants et DM1

Délibération n°5 : Plan Départemental de Protection des Forêts Contre les Incendies (PDPFCI)

Délibération n°3 : Versement des subvention aux associations

Délibération n°2 : Autorisation du Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses  d’investissement

Délibération n°1 : Reste à réaliser en 2025 sur la section d’Investissement

Conseils Municipaux 2025

Conseil Municipal du 25 novembre 2025

Délibération n°25 : Prêt moyen terme

Conseil Municipal du 30 septembre 2025

Procès-verbal du 30/09/2025

Délibération n°23 : Demande subvention Fonds de Concours « Fonds de solidarité Métropolitaine » 2023-2026 auprès d’Orléans Métropole

Délibération n°22 : Création d’un poste permanent – Adjoint d’animation principal de 2ème classe

Conseil Municipal du 1er juillet 2025

Procès-verbal du 01/07/2025

Délibération n°21 : Fauchage de la parcelle 386

Délibération n°20 : Évaluation des charges de la CLECT

Délibération n°19 : Nombre et répartition des sièges au conseil métropolitain – approbation accord-cadre

Conseil Municipal du 20 mai 2025

Procès-verbal du 20/05/2025

Délibération n°18 : Ouverture d’une ligne de trésorerie – budget commune

Conseil Municipal du 25 mars 2025

Délibération n°15 : Approbation budget primitif 2025

Délibération n°14 : Approbation du compte financier (CFU) 2024 – Commune

Délibération n°13 : Affectation de résultat 2024

Délibération n°11 : Service commun de la DSI – Renouvellement convention

Conseil Municipal du 25 février 2025

Délibération n°9 : Réglement des congés

Délibération n°8 : Subventions pour les associations

Conseil Municipal du 4 février 2025

Délibération n°7 : Pilotage des données personnelles

Délibération n°6 : Mise en place d’un contrôle assainissement collectif ou individuel lors des cessions immobilières

Délibération n°5 : Vote des taux des taxes locales 2025

Délibération n°3 : Demande de subvention départementale pour la création d’un préau et changement de jeux pour l’école maternelle – achat de matériel

Délibération n°2 : Autorisation du Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement

Délibération n°1 : Restes à réaliser en 2024 sur la section d’investissement commune 

Conseils Municipaux 2025

Conseil Municipal du 25 mars 2025

Délibération n°15 : Approbation budget primitif 2025

Délibération n°13 : Affectation de résultat 2024

Délibération n°11 : Service commun de la DSI – Renouvellement convention

Conseil Municipal du 25 février 2025

Délibération n°8 : Subventions pour les associations

Conseil Municipal du 4 février 2025

Délibération n°7 : Pilotage des données personnelles

Délibération n°6 : Mise en place d’un contrôle assainissement collectif ou individuel lors des cessions immobilières

Délibération n°5 : Vote des taux des taxes locales 2025

Délibération n°3 : Demande de subvention départementale pour la création d’un préau et changement de jeux pour l’école maternelle – achat de matériel

Délibération n°2 : Autorisation du Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement

Délibération n°1 : Restes à réaliser en 2024 sur la section d’investissement commune 

Conseils Municipaux 2024

Conseil Municipal du 10 décembre 2024

Délibération n°36 : Chèques cadeaux pour le personnel communal

Délibération n°35 : Radiation des retraités aux prestations CNAS

Délibération n°34 : DM3

Délibération n°33 : Constitution de provisions pour créances des actifs circulants

Délibération n°32 : Soutien aux clubs sportifs professionnels de haut niveau

Conseil Municipal du 8 octobre 2024

Délibération n°31 : DM2

Délibération n°30 : Fonds de concours « Fonds de Solidarité Métropolitaine »

Délibération n°29 : Systèmes d’Information – Convention de cession à titre gratuit de matériel réformé à l’association Emmaüs Connect

Délibération n°28 : Charte de bonnes pratiques concernant la démographie médicale sur le territoire d’Orléans Métropole – Approbation

Délibération n°27 : Approbation du rapport d’évaluation des charges de la CLECT

Délibération n°26 : Budget principal – Affectation du résultat 2023

Conseil Municipal du 18 juin 2024

Délibération n°25 : ENR – Energies renouvelables 

Délibération n°24 : Ouverture ligne de trésorerie 

Conseil Municipal du 28 mai 2024

Délibération n°23 : Vente de bois de la commune 

Délibération n°22 : Adhésion au GIP RECIA 

Délibération n°21 : Convention de gestion en flux de réservation de logements sociaux 

Délibération n°20 : Renouvellement convention CCAS et CLIC

Délibération n°19 : Nombre de personnes salle Pierre QUIVAUX et salle du Conseil

Délibération n°18 : Demande de subvention départementale 

Délibération n°17 : Tarifs Services Périscolaires et ALSH 

Délibération n°16 : DM1

Délibération n°15 : Création service commun DSI

Conseil Municipal du 2 avril 2024

Procès-Verbal du 02/04/2024

Délibération n°14 : Reste à réaliser 2023

Délibération n°13 : Vote budget 2024

Délibération n°12 : Vote du CFU 

Délibération n°11 : Gestion du personnel 

Délibération n°10 : Dispositif biens partagés appliqués aux logiciels 

Délibération n°9 : Subvention Départementale pour le gymnase

Délibération n°8 : Tarifs de la cantine à 1€

Délibération n°7 : Subvention aux associations 

Délibération n°6 : Tarifs des taux des taxes locales 

Délibération n°5 : Tarifs services périscolaires et ALSH

Conseil Municipal du 30 janvier 2024

Procès-Verbal du 30/01/2024

Délibération n°4 : Sortie du SIRCO 

Délibération n°3 : Demande de subvention Départementale pour la pose de panneaux photovoltaïques

Délibération n°2 : Autorisation au Maire – Investissements 25

Délibération n°1 : Reste à réaliser 2023

Conseil Municipal du 18 juin 2024

Délibération n°25 : ENR – Energies renouvelables 

Conseil Municipal du 18 juin 2024

Délibération n°25 : ENR – Energies renouvelables 

Délibération n°24 : Ouverture ligne de trésorerie 

Conseil Municipal du 28 mai 2024

Délibération n°23 : Vente de bois de la commune 

Délibération n°22 : Adhésion au GIP RECIA 

Délibération n°21 : Convention de gestion en flux de réservation de logements sociaux 

Délibération n°20 : Renouvellement convention CCAS et CLIC

Délibération n°19 : Nombre de personnes salle Pierre QUIVAUX et salle du Conseil

Délibération n°18 : Demande de subvention départementale 

Délibération n°17 : Tarifs Services Périscolaires et ALSH 

Délibération n°16 : DM1

Délibération n°15 : Création service commun DSI

Conseil Municipal du 2 avril 2024

Procès-Verbal du 02/04/2024

Délibération n°14 : Reste à réaliser 2023

Délibération n°13 : Vote budget 2024

Délibération n°12 : Vote du CFU 

Délibération n°11 : Gestion du personnel 

Délibération n°10 : Dispositif biens partagés appliqués aux logiciels 

Délibération n°9 : Subvention Départementale pour le gymnase

Délibération n°8 : Tarifs de la cantine à 1€

Délibération n°7 : Subvention aux associations 

Délibération n°6 : Tarifs des taux des taxes locales 

Délibération n°5 : Tarifs services périscolaires et ALSH

Conseil Municipal du 30 janvier 2024

Procès-Verbal du 30/01/2024

Délibération n°4 : Sortie du SIRCO 

Délibération n°3 : Demande de subvention Départementale pour la pose de panneaux photovoltaïques

Délibération n°2 : Autorisation au Maire – Investissements 25

Délibération n°1 : Reste à réaliser 2023

Conseils Municipaux 2023

Conseil Municipal du 28 novembre 2023

Délibération n°30 : Convention CAF du Loiret 

Délibération n°29 : DM 2

Délibération n°28 : Convention mise à disposition MADS

Délibération n°27 : Convention CAF du Loiret

Délibération n°26 : Tarifs salle Pierre Quivaux – salle du Conseil – Gymnase

Conseil Municipal du 03 octobre 2023

Procès-Verbal du 03/10/2023

Délibération n°25 : Vote de la mise en place du RISEEP

Délibération n°24 : Vote de l’Ouverture et de l’alimentation du compte épargne-temps

Délibération n°23 : Vote de suppression des régies – locations des salles

Délibération n°22 : Vote de la suppresion des régies – manifestations

Délibération n°21 : Vote de la demande d’admission de créances irrécouvrables en non valeur

Délibération n°20 : Vote de l’approbation d’une convention de groupement de commandes pluriannuelle à passer avec Orléans Métropole, le C.C.A.S. d’Orléans et les communes de la Métropole. (Politique Achat)

Délibération n°19 : Vote de l’adhésion à un collège de déontologie  

Délibération n°18 : Vote des statuts d’Orléans Métropole – Restitution d’une compétence facultative – Aménagement et gestion du parc floral de la Source, Orléans Loiret

Conseil Municipal du 09 juin 2023

Procès-Verbal du 09/06/2023

Délibération n°17 : Vote de la Décision Modificative n°1 (DM) – Commune

Délibération n°16 : Vote des modifications des tarifs périscolaires 

Délibération n°15 : Vote de l’approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2022 – Commune

Délibération n°14 : Vote de l’ouverture d’une ligne de trésorerie budget commune

Conseil Municipal du 11 avril 2023

Procès-Verbal du 11/04/2023

Délibération n°13 : Vote de la demande d’alignement de la parcelle AB 254

Délibération n°12 : Vote de la désignation du représentant de la commune à la Commission de Suivi de Site (CSS) Pour les dépôts pétroliers d’Orléans

Délibération n°11 : Vote de la demande d’alignement de la parcelle AB 253

Délibération n°10 : Vote des subventions aux associations et au CCAS

Délibération n°9 : Vote de la demande de subvention au Département au titre du F.A.C.C

Délibération n°8 : Vote de la création de postes d’animateur et de remplacement 

Délibération n°7 : Vote de l’adhésion à la prestation retraite du Centre de Gestion du Loiret  

Délibération n°6 : Vote de la réadhésion à la médecine du travail avec le Centre de Gestion du Loiret 

Délibération n°5 : Vote de l’affectation du résultat du budget primitif 2023

Délibération n°4 : Vote des taux des taxes locales

Délibération n°3 : Vote du budget primitif 2023

Délibération n°2 : Vote du CA 2022 du CCAS

Délibération n°1 : Vote du budget primitif