Les Commissions Municipales

En amont du conseil municipal, interviennent les commissions présentées ci-dessous. Elles sont un outil de réflexion, de travail et de proposition en commun. C’est dans ces commissions qu’intervient le véritable travail de fond des élu(e)s et membres. Des propositions concrètes y sont étudiées lors des réunions. Une fois finalisées, elles sont discutées en commission générale avant d’être présentées en conseil municipal. Ces commissions sont présidées par le Maire qui donne délégation à un adjoint ou un conseiller municipal. Les adjoints du Maire sont membres de droit à toutes les commissions municipales.  

  • La Commission Générale comprend l’ensemble des élus du Conseil Municipal. Elle se réunit avant chaque Conseil Municipal et étudie chaque délibération inscrite à son ordre du jour. Elle prépare les travaux du Conseil Municipal.
  • La Commission “Communication” prépare le magazine municipal “CHANTEAUMAG”. Elle propose différents thèmes pour le magazine, effectue un travail de relecture, ses membres peuvent rédiger des articles. Elle se réunit plusieurs fois par an en fonction des besoins. Elle comprend actuellement 3 élus.
  • La Commission “Restauration scolaire” se réunit 2 fois par an. Elle comprend des élus municipaux, les directrices d’école, des représentants des associations de parents d’élèves ainsi que le personnel communal chargé de la restauration scolaire.
  • La Commission “Accueil périscolaire” se réunit 2 fois par an. Elle comprend des élus municipaux, les directrices d’école, des représentants des associations de parents d’élèves et le personnel communal chargé de la garderie scolaire et de l’ALSH. Quelques sujets couramment abordés : les effectifs, les horaires, les activités proposés aux enfants, les échanges avec le dispositif d’aide aux devoirs, le partage des locaux avec les écoles.
  • La Commission “Travaux et Urbanisme” : son rôle est de veiller et de maintenir en état le patrimoine de la commune, qu’il s’agisse des bâtiments ou d’une partie de la voirie.
  • La Commission administrative de révision des listes électorales comprend le Maire ainsi que deux Chanteausiens, l’un représentant la Préfecture, l’autre le Tribunal de Grande Instance. Elle met à jour la liste électorale.
  • La Commission “Impôts” comprend le Maire et 12 Chanteausiens (6 titulaires et 6 suppléants), désignés par le service des Impôts sur proposition du Conseil Municipal. Cette commission vérifie les modifications liées au bâti et au non-bâti.
  • La Commission “Finances” prépare le budget municipal, contrôle son exécution et suit les mouvements de la trésorerie.
  • La commission d’Appels d’Offres est un organe collégial appelé à intervenir dans les procédures d’appel d’offres et de mise en concurrence simplifiée.  Elle est composée du maire ou son représentant, président de la commission, de trois membres du conseil municipal élus, et de trois suppléants. Lorsqu’ils y sont invités par le président de la commission d’appel d’offres, le comptable public et un représentant du directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes peuvent participer, avec voix consultative, aux réunions de la commission d’appel d’offres. Leurs observations sont consignées au procès-verbal.